Mentions légales
Mentions Légales
Éditeur du site
Le site cge974.re est édité par :
Nom de l’éditeur : SARL SIV.RE
Adresse : 2 Rue Raymond Barre 97470 Saint Benoît
Téléphone : 0262 31 07 31
Email : siv@siv.re
Directeur de la publication
Eric HEDARALY
Hébergeur
Le site est hébergé par :
OVH
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix,
France
Téléphone : 1007
Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, etc.) est protégé par la législation sur la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, totale ou partielle, sans autorisation écrite de l’éditeur est interdite.
Données personnelles
Pour consulter notre politique de confidentialité, merci de vous rendre sur la page : Politique de confidentialité.
Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément aux dispositions légales en vigueur. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Pour l’exercer, veuillez contacter : [Votre adresse email ou postale].
Limitation de responsabilité
L’éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects causés au matériel de l’utilisateur lors de l’accès au site. De même, l’éditeur décline toute responsabilité quant à l’utilisation et à l’interprétation des informations publiées sur ce site.
Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.
Modifications
L’éditeur se réserve le droit de modifier ou de mettre à jour ces mentions légales à tout moment, sans préavis.
